Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FONDANT RIANS AU CHOCOLAT
LAITERIES H. TRIBALLAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94537980
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2024

Présentation de la marque LE FONDANT RIANS AU CHOCOLAT

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES H. TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FONDANT RIANS AU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES H. TRIBALLAT domicilié(e) RIANS - 18220 - LES AIX-D'ANGILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD JULIE domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque LE FONDANT RIANS AU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FONDANT RIANS AU CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 29 septembre 2024.

LAITERIES H. TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHEES CHEVRE , LA CREME DE FAISSELLE , RIANS LAITERIE FAMILIALE DEPUIS 1901 , DU LAIT, DU TEMPS ... ... ET L'AMOUR DU METIER RIANS , LE ROULE RIANS , Rians, votre petit coin de nature , ROUSSIN , BOUCHON DU BERRY AU LAIT CRU , Laiterie RIANS , CROTTIN DE CHEVRE AU LAIT CRU RIANS


LAITERIES H. TRIBALLAT, Société par actions simplifiée - RIANS - 18220 - LES AIX-D'ANGILLON - France - SIREN 583720644


CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD JULIE - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272230 - Publication au BOPI 2004-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 14 août 2014 n°2565220 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-14

Préparations à base de lait, de crème fraîche, de beurre et de chocolat.Desserts, Pâtisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.